CONSEIL D'ADMINISTRATION du CCAS
Vous retrouverez dans cet article tous les documents concernant le conseil d'administration du CCAS.
Dates des prochains Conseils d'Administration :
22 novembre
Procès-Verbaux :
Procès Verbal du 2 mars 2024
Procès Verbal du 14 février 2024
Procès-verbal du 20 septembre 2023
Procès-verbal du 7 juin 2023
Procès-verbal du 29 mars 2023
Délibérations 2024
2024-001 - convention de partenariat entre EDF et le CCAS de Bressuire.pdf
2024-002 - Changement de fonctionnement pour les demandes d'aides financières acceptées en Commission Permanente.PDF
2024-003 - Débat d'orientations budgétaires.pdf
2024-004 - Protection sociale complémentaire des agents municipaux, avenant au contrat groupe prévoyance MNT.pdf
2024-005 - Création d'un poste au tableau des effectifs.PDF
2024-006 - Hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires - signature d'un avenant n.3 à la convention.PDF
2024-007 - Convention d'adhésion avec l'association ATOUT SERVICES.PDF
2024-008 - Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (1).PDF
2024-009 - Procédure interne des élections de domicile.PDF
2024-010 Convention de partenariat Pass'Haj.PDF
2024-011 Compte administratif 2023.PDF
2024-012 Compte de gestion 2023.PDF
2024-013 Affectation des résultats 2023.PDF
2024-014 - Budget Principal CCAS 2024.PDF
2024-015 Budget Principal Pôle Hébergement 2024.PDF
2024-016 Subventions aux associations.PDF
2024-017 - Convention entre l'agglomération et le Chantier d'Insertion.PDF
2024-018 Groupement de commandes pour l'acquisition de combustibles.PDF
2024-019 - Convention entre le C.C.A.S et les lycées Simone Signoret et Léonard de Vinci.PDF
2024-020 - Groupement de commandes copieurs.PDF
2024-021 - Tarifs des prochains Repas des Aînés.PDF
2024-022 - Remboursements pour les Repas des Aînés.PDF
2024-023 - Don d'un particulier.PDF
2024-024 - Affectation des résultats 2022 CHRS.PDF
2024-025 - Frais de structure PHS 2024.PDF
2024-026 - Décision modificative n.1.PDF
Délibérations 2023
23001 - Débat d'Orientation Budgétaire
23002 - Subvention PDI
23003 - Subvention DDETSPP
23004 - Avenant convention CDG
23005 - Création poste épicerie sociale
23006 - Création poste chantier d'insertion
23007 - Modification annexe 4
23008 - Modification annexe 7
23009 - Modification du montant du Reste à Vivre
23010 - Modification du montant maximal des aides atteint dans l'année
23011 - Approbation du Compte Administratif
23012 - Compte de Gestion
23013 - Affectation des résultats
23014 - Budget Primitif
23015 - Subventions aux associations
23016 - Recrutement d'un encadrant technique au Chantier d'Insertion
23017 - Produits en vente à l'épicerie sociale
23018 - Détermination des frais de structures 2023 du Pôle Hébergement Social
23019 - Tarifs des Repas des Aînés de Bressuire et communes déléguées
23020 - Remboursement pour les Repas des Aînés
23021 - Création budget annexe PHS
23022 - Admission en non-valeur
23023 - Demande de financement FSE pour le Chantier d'Insertion
23024 - Changement de nomenclature comptable
23025 - Analyse des Besoins Sociaux
23026 - Compétence Pôle Logement
Procès Verbaux 2023
Procès-verbal de la séance du 22 février 2023
